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Commissions

Nouveaux territoiresde l’éducation : mieux prendre en compteles spécificités des écoles

Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Mardi 15 octobre 2019
Laurent Lafon et Jean-Yves Roux ont rendu public leur rapport d’information sur les nouveaux territoires de l’éducation, au nom de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication du Sénat. (Durée de la vidéo : 2'49)
“Brexit, tous perdants” : rapport d’information du groupe de suivi

“Brexit, tous perdants” : rapport d’information du groupe de suivi

Mardi 15 octobre 2019
Mardi 15 octobre 2019 Christian Cambon et Jean Bizet, co-présidents du groupe de suivi sur le retrait du Royaume-Uni et la refondation de l’Union européenne, ont rendu public leur rapport d’information “Brexit, tous perdants”. (Durée de la vidéo : 2'53)
PPL Fondation du Patrimoine - Examen du rapport et établissement du texte (LEC)

Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Jeudi 17 octobre 2019
PPL Fondation du Patrimoine - Examen du rapport et établissement du texte (LEC)
Rapport « La fiscalité environnementale au défi de l’urgence climatique » - audition de M. Didier MIGAUD, président du Conseil des prélèvements obligatoires

Commission des finances

Mercredi 16 octobre 2019
Rapport « La fiscalité environnementale au défi de l’urgence climatique » - audition de M. Didier MIGAUD, président du Conseil des prélèvements obligatoires
Démocratie environnementale - Audition de Mme Chantal Jouanno, Présidente de la Commission nationale du débat public

Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Mercredi 16 octobre 2019
Démocratie environnementale - Audition de Mme Chantal Jouanno, Présidente de la Commission nationale du débat public
PPL Fiscalité de la succession et de la donation - Examen du rapport de M. Jean Pierre VOGEL, rapporteur, et élaboration du texte de la commission

Commission des finances

Mercredi 16 octobre 2019
PPL Fiscalité de la succession et de la donation - Examen du rapport de M. Jean Pierre VOGEL, rapporteur, et élaboration du texte de la commission
PLFSS 2020 - Audition de Mme Agnès Buzyn ministre des solidarités et de la santé, et de M. Olivier Dussopt, Secrétaire d’État auprès du ministre de l’action et des comptes publics

Commission des affaires sociales

Mardi 15 octobre 2019
PLFSS 2020 - Audition de Mme Agnès Buzyn ministre des solidarités et de la santé, et de M. Olivier Dussopt, Secrétaire d’État auprès du ministre de l’action et des comptes publics
[FINANCES] Rapport d’évaluation de la transformation de l’ISF en IFI et de la création du PFU

[FINANCES] Rapport d’évaluation de la transformation de l’ISF en IFI et de la création du PFU

Mercredi 9 octobre 2019
Vincent Éblé et Albéric de Montgolfier ont rendu public leur rapport d’évaluation de la transformation de l’impôt de solidarité sur la fortune (ISF) en impôt sur la fortune immobilière (IFI) et de la création du prélèvement forfaitaire unique (PFU), fait au nom de la commission des finances. Durée de la vidéo : 3'46
PLF 2020 – Audition de Mme Florence Parly, ministre des armées

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Mardi 15 octobre 2019
PLF 2020 – Audition de Mme Florence Parly, ministre des armées