Commissions

Les huit commissions du Sénat jouent un rôle essentiel dans l'élaboration de la loi, le contrôle du Gouvernement et l'évaluation des politiques publiques.

1 h 00

Article 13 de la Constitution - Audition de M. François Pillet, candidat pour siéger au Conseil constitutionnel

Commission des lois

46 min 58

LEC - PPL renforcement de la sécurité des sapeurs-pompiers - Examen rapport et texte commission

Commission des lois

1 h 55

Résultats de l'exercice 2018 - Audition de M. Gérald Darmanin, ministre de l'action et des comptes publics

Commission des finances

2 min 44

Union européenne : comment réglementer le retrait des contenus terroristes en ligne ?

Union européenne : comment réglementer le retrait des contenus terroristes en ligne ?

1 h 38

Audition de Mme Nathalie Loiseau, ministre chargée des affaires européennes, sur le suivi des résolutions européennes du Sénat

Commission des affaires européennes

3 min 09

Questions sur : la proposition de loi visant à faciliter le désenclavement des territoires

Questions sur : la proposition de loi visant à faciliter le désenclavement des territoires

1 h 20

"Affaire Benalla" : rapport d'enquête de la commission des lois du Sénat

Commission des lois

2 h 06

Dette des entités publiques - Audition pour suite à donner à enquête de la Cour des comptes

Commission des finances

1 h 15

Audition de M. Emmanuel Chiva, directeur de l'Agence de l'innovation de défense au ministère des armées

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées